Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 9 mai 2025
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes conclues sur le site [https://www.votre-site.fr] entre :
Le vendeur :
Bérénice Besnard
Nom commercial : Funambule
Entrepreneur individuel – SIRET : 983 889 106 00016
167 Chemin Chez Droguet, 73670 Saint-Pierre-d’Entremont, France
Email : atelier.funambule@hotmail.com
Téléphone : 0604016659
et
Le client :
Toute personne physique majeure ou personne morale effectuant un achat via le site internet susmentionné.
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits artisanaux proposés par Funambule.
2. Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Chaque pièce étant réalisée à la main, de légères variations peuvent exister.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros net de taxe.TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation finale de la commande. Funambule se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le client passe commande via le site en sélectionnant les produits, en validant son panier et en fournissant ses informations. Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés (ex : carte bancaire, PayPal). La commande est confirmée après validation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés après validation du paiement, via [nom du transporteur]. Funambule n’est pas responsable des retards liés au transporteur. En cas de colis détérioré, le client doit faire une réclamation sous 48h.
7. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification. Il doit notifier sa demande à [votre@email.fr] et renvoyer les produits à ses frais, dans leur état et emballage d’origine. Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.
Exception : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou faits sur commande.
8. Garanties
Le client bénéficie des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Pour toute réclamation, il peut contacter le service client à atelier.funambule@hotmail.com.
9. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes. Le client peut demander à consulter, modifier ou supprimer ses données en écrivant à atelier.funambule@hotmail.com. Aucune donnée n’est vendue à des tiers.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, graphismes) sont la propriété exclusive de Bérénice Besnard – Funambule. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.
11. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes.